Conditions Générales
1. Acceptation des Conditions
Vous (« Utilisateur » ou « vous ») et nous (« Société, » « nous, » « notre » ou « nos ») sommes liés par les présentes conditions générales (« Accord »), qui régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d’être lié par cet Accord et déclarez l’avoir lu et compris.
2. Responsabilités de l’Utilisateur
En utilisant le site et ses services, vous consentez à respecter toutes les lois et réglementations applicables. Vous assumez l’entière responsabilité de tout contenu que vous téléchargez ou envoyez via le site, et vous vous engagez à ne pas agir de manière illégale, diffamatoire ou abusive en utilisant nos services.
3. Propriété Intellectuelle
La Société est propriétaire du site et de toutes ses fonctionnalités, contenus et fonctionnalités d’origine. Ceux-ci sont protégés contre toute atteinte par les lois internationales relatives aux droits d’auteur, marques, brevets, secrets commerciaux et autres lois sur la propriété intellectuelle.
4. Contenu de Tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites web, services ou ressources externes qui ne sont pas sous la propriété ou le contrôle de la Société. Nous n’avons aucun contrôle ni responsabilité sur le contenu, les politiques de confidentialité et les pratiques des sites ou services tiers. Vous comprenez et acceptez que la Société ne sera pas tenue responsable de toute perte ou dommage résultant de l’utilisation de ce contenu tiers.
5. Limitation de Responsabilité
La société, ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne sauraient être tenus responsables en aucun cas de tout dommage punitif, consécutif, spécial, accessoire ou indirect, y compris, sans s’y limiter, la perte de réputation, l’utilisation ou les bénéfices, ou d’autres pertes immatérielles résultant (i) de votre accès, de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site ou ses services, (ii) de tout comportement ou matériel publié par des tiers sur le site, ou (iii) de tout accès, utilisation ou modification illégale de vos communications ou de votre contenu.
6. Résiliation
Pour toute raison, y compris notamment en cas de violation de cet Accord, nous pouvons immédiatement annuler ou suspendre votre accès au site et aux services, sans préavis ni responsabilité. Votre droit d’utiliser le site et ses services prendra fin immédiatement en cas de résiliation.
7. Droit Applicable
Les lois de [Juridiction] régiront cet Accord et seront utilisées dans son interprétation. Toute poursuite ou autre action en justice découlant de cet accord relèvera uniquement de la juridiction des tribunaux de [Juridiction].
8. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier cet Accord à tout moment, à notre seule discrétion. L’Accord sera toujours disponible sur le site dans sa version la plus récente. Vous acceptez l’Accord mis à jour si vous continuez à utiliser le site et les services après de tels changements.
9. Divisibilité
Les autres dispositions de cet Accord resteront pleinement en vigueur dans le cas où une disposition serait jugée invalide ou inapplicable. Une disposition exécutoire sera substituée afin de refléter au mieux notre intention.
10. Accord Intégral
Cet Accord remplace toutes les ententes et accords antérieurs et représente l’accord intégral entre vous et la Société concernant l’utilisation du site et des services.